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Le présent site est la propriété d’Alice Vandromme, auto-entrepreneuse pour les éditions Verlaine au capital de 1000 €, immatriculée à Marly-le-Roi (78160) sous le numéro 831 657 390 R.C.S. Versailles. Le numéro de TVA intracommunautaire est celui-ci : FR68831657390.
2, rue Kellermann
59100 Roubaix – France
RCS de Roubaix au numéro B424 761 419
Couvertures : Alice Vandromme
Web design : Alice Vandromme
Développement : Quentin Viry
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Politique de confidentialité :
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Éditions Verlaine – Alice Vandromme
14 rue Willy Blumenthal
78160 Marly-le-Roi – France
tél. : +33 (0) 6 78 58 59 62
• par mail : contact@editions-verlaine.fr
Propriété intellectuelle :
La totalité des données sur ce site internet sont protégées par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. La reproduction partielle ou totale est interdite, ou doit faire l’objet d’une demande écrite aux adresses précédemment citées, sous peine de poursuite judiciaire (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Il appartient exclusivement aux éditions Verlaine (sauf cas contraires mentionnés) : les droits de copyright des documents du site et chacun des éléments créés pour ce site. Il est prohibé, toute reproduction totale ou partielle de données provenant du site, d’après l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les informations recueillies sur ce site font partie de bases de données, à laquelle l’éditeur du site est producteur, elles sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.
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En outre, les éditions Verlaine ne peuvent assurer l’actualité et la qualité des services proposés sur le site.
En conséquence, l’utilisation des informations sur ce site, est entièrement sous la responsabilité de l’utilisateur.
– Les utilisateurs disposent de leur propre connexion internet ainsi d’un matériel informatique adapté, dont les coûts sont sous leur responsabilité.
– Les éditions Verlaine ne peuvent être tenues responsables des absences de fonctionnalités et/ou d’erreurs et/ou de la présence de virus sur son site ou lors de la connexion internet sur le site par l’utilisateur.
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Attribution de compétence et loi applicable :
Les lois régissant ce site sont les lois françaises et les tribunaux compétents français.
Tout litige subvenu face à l’utilisation du site sera présenté à la compétence exclusive de la juridiction française.
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